En direct : conseil municipal du jeudi 27 mai
27 mai 2021
Consultez l'intégralité des points, décisions et débats
Ordre du jour
Point 1 - M. Lucas - Compte administratif 2020.
Point 2 - M. Lucas - Compte de gestion 2020.
Point 3 - M. Lucas - Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes.
Point 4 - M. Lucas - Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement.
Point 5 - M. Thil - Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou-Metz.
Point 6 - M. Bohr - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
Point 7 - M. Thil - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
Point 8 - M. Borh - Projet Interreg VA "NOE-NOAH" : transfert de budget entre partenaires.
Point 9 - M. Tahri - Animation estivale 2021 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
Point 10 - M. Tahri - Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides.
Point 11 - M. Tahri - Attribution de subventions pour projets socioéducatifs.
Point 12 - Mme Viallat - Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021.
Point 13 - Mme Masson-Franzil - Bilan à mi-parcours de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz.
Point 14 - M. Tahri - Labellisation Cité Educative Quartier de Borny.
Point 15 - M. Tahri - Convention de réservation de logements.
Point 16 - M. Dap - Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE.
Point 17 - M. Dap - Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY.
Point 18 - M. Dap - Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone “Arsenal III Sud” à METZ Devant-Les-Ponts.
Point 19 - M. Husson - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
Point 20 - Mme Agamennone - Convention de co-financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030.
Point 21 - Mme Agamennone - Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.
Point 22 - M. Niel - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022.
Point 23 - M. Vick - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM.
Point 24 - M. Husson - Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune".
Point 25 - M. Husson - Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.
Point 26 - M. Lucas - Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
Point 27 - M. le Maire - Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes.
Point 28 - M. le Maire - Adhésion de la Commune de Roncourt et Lorry-Mardigny à Metz Métropole.
Point 29 - M. le Maire - Communication des décisions.
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