Retrouvez le conseil municipal du 25 mai en vidéo
25 mai 2023
Consulter les points et décisions
- Point 1 - M. LUCAS - Compte de gestion 2022.
- Point 2 - M. LUCAS - Compte administratif 2022.
- Point 3 - M. LUCAS - Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes.
- Point 4 - M. HUSSON - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2022.
- Point 5 - M. DAP - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis sur le projet de PLUi arrêté.
- Point 6 - Mme STEMART - Convention scolaire dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et le SIVOM de Fleury-Pouilly.
- Point 7 - Mme STEMART - Dispositif national ' Notre Ecole Faisons-là Ensemble ', partenariat entre la Ville de Metz et le Rectorat Nancy-Metz.
- Point 8 - Mme STEMART - Fusions au sein des écoles des Quatre Bornes, des Hauts de Vallières, de l'école maternelle la Flûte Enchantée et de l'école élémentaire Jean Moulin.
- Point 9 - Mme STEMART - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat simple.
- Point 10 - Mme STEMART - Mise en place de Dispositifs d'Apprentissage Approfondi de l'Allemand dans les écoles primaire Auguste Prost et maternelle Les Plantes.
- Point 11 - Mme AUDOUY - Règlement intérieur des temps périscolaires 2023 / 2024.
- Point 12 - M. REISS - Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la ville.
- Point 13 - Mme HO - Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.
- Point 14 - M. LUCAS - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2023-2024.
- Point 15 - M. THIL - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
- Point 16 - M. THIL - Dépôt d'une demande de concours FEDER pour le projet INTERREG "GRACE" dédié à la généralisation de l'éducation artistique en Grande Région.
- Point 17 - Mme SCHNEIDER - Reconduction pour 3 ans du dispositif "Conseillers Numériques".
- Point 18 - Mme SCHNEIDER - Signature d'une convention de partenariat avec HUBEST, hub d'inclusion numérique sur la Région Grand Est.
- Point 19 - Mme AGAMENNONE - Convention de mise à disposition de données entre le Syndicat Mixte Moselle Aval et la Ville de Metz.
- Point 20 - Mme AGAMENNONE - Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
- Point 21 - Mme AGAMENNONE - Convention de partenariat avec la Société d'Horticulture de la Moselle.
- Point 22 - Mme AGAMENNONE - Convention d'occupation liant SNCF Réseau à la Ville de Metz quant à l'occupation du domaine de SNCF Réseau par des systèmes d'éclairage de la Ville de Metz.
- Point 23 - M. HUSSON - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 14 juin 1974 - 24 rue de l'horticulture.
- Point 24 - M. HUSSON - Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux sur le bâtiment 8/10 rue Dreyfus Dupont à Metz.
- Point 25 - M. DAP - Cession d'un délaissé de voirie communale à la Sarl Immobilière BAILLY à Metz Borny.
- Point 26 - M. DAP - Acquisition d'une parcelle sise rue de la Patrotte à METZ.
- Point 27 - M. DAP - Régularisation cadastrale et rétrocession d'une subdivision de parcelle sise rue François de Curel à METZ.
- Point 28 - M. DAP - Cession à la Ville de WOIPPY de la parcelle communale formant l'assise du square MORLOT.
- Point 29 - M. DAP - Signature d'une convention de partenariat / maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ - Programme NPNRU de résidentialisation et de réhabilitation de 305 logements sis boulevards de Guyenne et de Provence à Borny.
- Point 30 - M. DAP - Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2023.
- Point 31 - M. HUSSON - Recrutements par voie contractuelle.
- Point 32 - M. HUSSON - Création d'un poste dans le cadre d'un contrat de projet : chargé de communication constellations.
- Point 33 - M. NIEL - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2024.
- Point 34 - M. LUCAS - Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working et annulation d'une garantie précédemment accordée.
- Point 35 - M. LUCAS - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale hydrogène "H2 Metz".
- Point 36 - M. TAHRI - Animation estivale 2023 - attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
- Point 37 - M. TAHRI - Subventions aux associations socioéducatives.
- Point 38 - M. STAUDT - Règlement intérieur de la navette fluviale "le Saulcy".
- Point 39 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Versement de la contribution financière 2023 au Centre PompidouMetz.
- Point 40 - M. le Maire - Désignation des membres du Comité de déontologie.
- Point 41 - M. le Maire - Désignations de représentants de la Ville de Metz dans divers organismes.
- Point 42 - M. le Maire - Communication des décisions.
À lire aussi Toute l'Actualité
26 avril 2024
Devoir de mémoire pour le Conseil municipal des enfants
À l'approche du 80ème anniversaire de la Libération de Metz, le CME s'investit dans cette année mémorielle à travers de nombreux projets.
25 avril 2024
Attention, circulation "noire" dans Metz ce dimanche.
Entre la course de la Messine et le match de foot du Fc Metz, ce sont des milliers de personnes qui vont affluer sur le centre-ville de Metz.
22 avril 2024
Les Frigos : bientôt de retour pour la saison 4 !
La compagnie Deracinemoa, en partenariat avec la Ville de Metz, ouvre sa guinguette et monte son chapiteau, à partir du 3 mai !