Conseil Municipal - 16/12/2010

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 9 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard

Autorisation de Programmes – Crédits de Paiement 2011.

M. Gros

Budget Primitif 2011.

Mme. Pallez

Centre Communal d’Action Sociale – Participation de la Ville de Metz.

M. Lioger

Office de Tourisme de Metz Cathédrale – Subvention 2011.

M. Fonte

Versement d’une participation financière à l’Orchestre National de Lorraine.

M. Fonte

Acceptation d’une subvention FNADT-CRSD pour la construction de la Salle de Musiques Actuelles.

M. Lioger

ZAC du Sansonnet ( Quartier de Devant-les-Ponts ) Approbation du dossier de réalisation.

M. Darbois

Ecoquartier des Coteaux de la Seille – Loi sur l’Eau – Enquête publique sur le territoire de la Commune de Metz

M. Lioger

Reconversion du site de l’ancienne Manufacture des Tabacs - Révision simplifiée n° 1 du PLU et définition des modalités de concertation.

Mme. Kaucic

Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé.

M. Darbois

Contrat de Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie à Metz - Avenant n° 2.

M. Toulouze

Liquidation du Groupement d’Intérêt Public – Développement Social Urbain du GPV de Metz-Borny.

M. Toulouze

Opération de renouvellement urbain de Metz-Borny – Participation financière à l’indemnisation des occupants des cellules commerciales démolies.

M. Gandar

Déclassement et cession d’un complément d’emprise communale située boulevard Saint-Symphorien à Longeville-lès-Metz.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec Présence Habitat.

M. Lioger

Grange des Antonistes - Mainlevée d’un droit à la résolution de l’acte de vente.

M. Martalié

Transfert d’une servitude de presbytère.

M. Koenig

Renouvellement pour l’année 2011 des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi, et de mise à disposition de personnel Pôle Emploi.

M. Lecocq

Conventions de mécénat – Ouvrage « Metz Vue du Ciel ».

Mme. Leblan

Adoption des nouveaux statuts du Parc Naturel Régional de Lorraine.

Mme. Bori

Tarifs municipaux pour l’année 2011.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.