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Conseil Municipal - 28/04/2011

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Point 1 - Installation d’un Conseiller Municipal

M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité

M. le Maire
Point 2 - Remplacement d’un Elu démissionnaire – Désignation d’un nouveau représentant dans une commission municipale

M. Lecocq
Divers 2 - Point d’information sur les travaux de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH) Rappel des points non-évoqués en Divers 1 : - Présentation de la Délégation "Proximité" de Mme Nathalie De Oliveira - Compte-rendu de la réunion de la CDCI du 208 avril 2011 (Commission Départementale de Coopération Intercommunale)

M. Darbois
Point 3 - Demande d’autorisation d’exploiter, au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, une centrale biomasse par l’UEM sur le site de Chambière

Mme. De Oliveira
Point 4 - Etat n° 2 de régularisation des Décisions Modificative

M. Koenig
Point 5 - Participation financière et technique de la ville au projet de plateforme portuaire sur la Moselle - Convention cadre pour la réalisation d’une plateforme multimodale et multisites sur la Moselle (1ère tranche) - Convention particulière du port de Metz/La Maxe relative à la 1ère tranche fonctionnelle

M. Koenig
Point 6 - Etudes et travaux pour l’amélioration des dessertes du Port de Metz (plateforme multimodale)

M. le Maire
Point 7 - Mise en œuvre du projet METTIS rue de la Garde et Moyen Pont - Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres appelée à attribuer le marché de conception-réalisation

M. Belhaddad
Point 8 - Avenant au contrat d’affermage du Golf – Modification du périmètre

M. Jean
Point 9 - Dynamisation du commerce messin - Subvention 2011 à la Fédération des Commerçant

M. Jean
Point 10 - Signature d’un contrat avec les Editions Hachette pour la réalisation d’une application IPhone du guide « Un grand weekend à Metz et ses environs »

Mme. Riblet
Point 11 - Requalification de la route d’Ars-Laquenexy (RD 999)

Mme. Kaucic
Point 12 - Opération de rénovation de Metz-Borny – Aménagement des rues d’Artois, du Boulonnais et du Chemin du Barroi

Mme. Olesinski
Point 13 - Restauration et renaturation de la Seille

M. Planchette
Point 14 - Inscription d’un itinéraire de randonnée pédestre au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées

Mme. Olesinski
Point 15 - Art dans les Jardins 2011 – Acceptation de participation financière d’un partenaire privé

M. Fonte
Point 16 - Metz en Fête 2011 – Attribution de subventions à diverses associations culturelles

M. Lekadir
Point 17 - Fêtes de la Mirabelle 2011

M. le Maire
Point 18 - Versement d’une participation financière à l’EPCC Centre Pompidou-Metz

Mme. Saadi
Point 19 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2011

Mme. Sallusti
Point 20 - Travaux de restauration de l’Eglise Notre-Dame – 21, rue de la Chèvre

M. Belhaddad
Point 21 - Attribution de subventions à diverses associations sportives

M. Scuderi
Point 22 - Conventionnement avec les associations socio-éducatives

M. Scuderi
Point 23 - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives

Mme. Oasi-Schaeffer
Point 24 - Organisation du Centenaire des Eclaireuses et Eclaireurs de France

Mme. Saadi
Point 25 - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif « Envie d’Agir »

M. Lekadir
Point 26 - Soutien aux projets Etudiants

M. Lekadir
Point 27 - Adhésion de la Ville de Metz à l’Association des Villes Universitaires de France

Mme. Bori
Point 28 - Modalités d’accueil des élèves de l’Ecole Claude Debussy sur le site de l’IUFM de Metz

M. Gandar
Point 29 - Immeubles municipaux – Travaux d’investissement 2011

Mme. Pallez
Point 30 - Transfert au Département de la Moselle du Collège Arsenal

M. Payraudeau
Point 31 - Acceptation d’une indemnité de sinistre

Mme. Pallez
Point 32 - Acquisition d’une emprise foncière située rue des Frères Lacretelle en vue de son intégration dans le domaine public communal

M. Lioger
Point 33 - Transfert des délaissés de la RD 913 dans le domaine de la Ville de Metz – Parcelle complémentaire

Mme. Mertz
Point 34 - Acquisition d’un terrain à Devant-les-Ponts

M. Payraudeau
Point 35 - Plan de recrutement 2011 - Création de postes

M. Payraudeau
Point 36 - Contrats de travail à durée déterminée

M. Jean
Point 37 - SIVT du Pays Messin - Retrait de la Commune de Marange-Silvange et modification des statuts

M. le Maire
Point 38 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. le Maire
Point 39 - Questions orales


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