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Conseil Municipal - 28/02/2013

vue du conseil municipal de Metz


M. le Maire
Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Jean
Point 1 - Réalisation de la future Cité des congrès – Participation au financement et principe de création d’une SPL commune entre la Ville de Metz, Metz Métropole et le Département de Moselle.

Mme. Bori
Point 2 - Création d’un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade - Approbation du programme de l’opération et lancement du concours de maîtrise d’œuvre.

Mme. Bori
Point 3 - Accueil périscolaire subvention 2013 - Acompte.

M. Fonte
Point 4 - Renouvellement de la convention triennale de partenariat avec l’EPCC Centre Pompidou-Metz.

M. Fonte
Point 4b - Versement de la contribution financière 2013 à l’EPCC Centre Pompidou-Metz.

M. Fonte
Point 5 - Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2013 – Complément de programmation.

M. Darbois
Point 6 - Subventions à des associations de promotion du développement durable au titre de l’année 2013.

Mme. Fritsch-Renard
Point 7 - Amicale du Personnel Municipal de Metz et Assimilés - Participation de la Ville de Metz.

M. le Maire
Point 8 - Projet de requalification urbaine du site de Bon Secours - Lancement d'un dialogue compétitif.

M. Gandar
Point 9 - Cession de deux terrains situés dans la ZAC de la Petite Voëvre -Développement des activités de la régie HAGANIS.

M. Koenig
Point 10 - Acquisition d’une emprise foncière située à l’angle des rues des Minimes et du Petit Champé incorporée de fait dans le domaine public communal.

Mme. Ferraro
Point 11 - Rétrocession de terrains situés rue Canrobert à Metz Devant-les-Ponts.

Mme. Kaucic
Point 12 - Adhésion au réseau national des collectivités pour l’habitat participatif.

Mme. Kaucic
Point 13 - Convention de réservation de logements sociaux.

M. Toulouze
Point 14 - Forum de la Solidarité Internationale - Attribution d’une subvention au Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement.

M. Scuderi
Point 15 - Projet transfrontalier autour des Energies Urbaines.

M. Scuderi
Point 16 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socio-éducatives.

Mme. Riblet
Point 17 - Financement de l’évènementiel sportif.

Mme. Mertz
Point 18 - Dénomination de voies publiques.

Mme. Bresson
Point 19 - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels - Programme 2013 - Eglise du Très Saint -Sacrement : travaux de réfection des peintures intérieures.

Mme. Bresson
Point 20 - Projet d’acquisition d’un local par le Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent/Saint-Clément.

M. Toulouze
Point 21 - Etat n°1 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze
Point 22 - Ajustement d'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP-CP 13029 "Rénovation de l'Arsenal").

M. le Maire
Point 23 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. le Maire
Point 24 - Questions orales.


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