Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 1er juillet 2004

M. le Maire
1 - Compte Administratif 2003.

M. le Maire
2 - Compte de Gestion2003.

M. le Maire
3 - Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

M. le Maire
4 - Budget Supplémentaire 2004.

M. GREGOIRE
5 - Réaménagement de la Place Saint Martin.

Mme STEMART
6 - Aménagement d'une liaison piétons-cycliste de Magny à Peltre.

Mme STEMART
7 - Aménagement des berges de Moselle du Pont des Grilles vers Chambière.

M. SCHAEFER
8 - Marché Public d'assurances "Dommage aux biens" .

M. KHALIFE
9 - Mise à disposition de terrains au profit de SUPELEC et de l'OPAC de Metz - Avenants aux baux emphytéotiques.

M. VETTER
10 - Mise à disposition par bail emphytéotique de l'immeuble 1, rue Nicolas Jung au profit du Centre Hospitalier de Jury.

M. APELLE
11 - Cession d'un terrain communal situé dans la zone Metz-Actipôle.

Mme BECKER
12 - Acquisition de la Société LES ARCHES de l'emprise de la rue Amable Tastu à Metz-Sablon - Réaménagement de ladite rue : approbation du projet et financement des travaux.

M. MULLER
13 - Délégation de Service Public de production et de distribution de chaleur.

Mme WORMS
14 - Centres aérés 2004 - Participation financière de la Ville de Metz.

Mme MARTIN
15 - Attribution de subventions à diverses associations.

Mme WORMS
16 - Fixation des tarifs de location du Cloître des Trinitaires et acquisition du matériel de l'ex-Association des Trinitaires

Mme MASSON-FRANZIL
17 - Attribution de subventions à divers clubs sportifs.

Mme GENET
18 - Extension et mise en conformité des locaux du stade Baron Dufour.

Mme VIALLAT
19 - Construction d'une nouvelle salle de sports à Metz-Borny.

M. KASTENDEUCH
20 - Open de Moselle 2004.

M. SAPAC
21 - Opérations vacances sportives des adolescents de Metz-La Grange-aux-Bois et "assistants animateurs" dans les piscines de Belletanche et Lothaire.

M. JACQUAT
22 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. JACQUAT
23 - Politique de Prévention et d'Animation en Milieu Urbain. Reconduction de la convention.

M. SCHAEFER
24 - Délégation du Service Public relatif à la construction et à l'exploitation d'un crématorium.

M. TRITSCHLER
25 - Opération Tranquillité Vacances - Eté 2004.

M. SCHAEFER
26 - Foire de Mai 2004 - Ajustement des frais de participation aux charges de communication dus par les forains.

Mlle RAFFIN
27 - Mise en oeuvre de l'article 30 du Code des Marchés Publics pour l'organisation des Fêtes de la Mirabelle 2004 et versement d'une subvention aux associations participant au Corso.

Mme GRIESBECK
28 - Dynamisation du commerce messin - Approbation du projet "Opération Urbaine FISAC 3ème tranche 2004/2005" et du programme d'actions de la Fédération des Commerçants de Metz pour l'année 2004.

M. GREGOIRE
29 - Délégation du Service Public lié à la construction et à l'exploitation d'un parking public dans le Quartier de l'Amphithéâtre.

M. NAZEYROLLAS
30 - Aménagement de la Maison du Quartier de l'Amphithéâtre.

Mme APAYDIN-SAPCI
31 - Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Fédération des Maires de Moselle.

Mme APAYDIN-SAPCI
32 - Extension de l'apprentissage dans les services municipaux.

Mme APAYDIN-SAPCI
33 - Créations de postes (2 cas).

M. NAZEYROLLAS
34 - Mise en compatibilité du POS avec le projet de mise à 2 X 2 voies de la RD 955 entre la Rocade Sud de Metz et le dépassement d'Orny-Liéhon.

Mme THULL
35 - Règlement de la Restauration Scolaire.

M. TRITSCHLER
36 - Conseils de Quartiers des Cantons I, II III et IV.

M. le Maire
37 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives..

38 - Questions orales.


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