Ordre du jour du Conseil Municipal

Lundi 20 décembre 2004

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 5 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. GREGOIRE
2 - Autorisation de passer des marchés annuels de travaux, fournitures, prestations spécialisées et de services pour 2005.

M. GREGOIRE
3 - Autorisation de signature de marchés publics.

M. VETTER
4 - Réfection des toitures du bâtiment du Centre Technique Municipal - Financement de la tranche conditionnelle.

M. APELLE
5 - Avenant n° 1 à la convention du 9 décembre 2002 portant mise à disposition de l’Université de Metz de gaines et installations municipales pour la création d’un réseau de fibres optiques.

M. GREGOIRE
6 - Création d’un tarif municipal pour mise à disposition de gaines techniques.

M. SCHAEFER
7 - Cession de différents immeubles communaux ( 5 cas ).

M. SCHAEFER
8 - Marché Public d’Assurances « Dommages aux Biens « - Nouvelle mise en concurrence suite à la déclaration sans suite de l’Appel d’Offres.

Mme COLIN-OESTERLE
9 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz et la Société d’Economie Mixte Locale "Maison de la Lorraine à Paris" .

Mme LUX
10 - Exploitation des studios de répétition et d’enregistrement à Metz-Borny et Metz-Nord - Mandat de gestion.

M. THIL
11 - Exploitation des Trinitaires - Mandat de gestion.

M. THIL
12 - Exposition Monsu Désidério - Versement d’un fonds de concours exceptionnel à la CA2M..

Mme APAYDIN-SAPCI
13 - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz et l’ANPE et de mise à disposition de personnel de l’ANPE.

Mme THULL
14 - Participation financière 2004 aux Centres aérés et Colonies de vacances.

M. JACQUAT
15 - Mise en œuvre d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. KASTENDEUCH
16 - Attribution de subventions à diverse associations sportives.

M. le Maire
17 - Versement d’une subvention à l’Association « Football Club de Metz « .

Mlle RAFFIN
18 - Lancement d’un Appel d’Offres Ouvert pour l’extension du réseau radiocommunications de la Police Municipale.

M. MULLER
19 - Rapport d’activités des SAEML FIM, Metz Technopôle et Somergie pour l’exercice 2003.

M. DAMIEN
20 - Tarifs municipaux pour l’année 2005.

M. le Maire
21 - Rapport d’activité des services pour l’exercice 2003.

M. SCHAEFER
22 - Avance de trésorerie à la SAREM pour la ZAC Quartier de l’Amphithéâtre.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
23 - Cession de 2 locaux commerciaux de l’OPAC de Metz.

M. le Maire
24 - Expression des Elus - Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

M. TRITSCHLER
25 - Communication du rapport annuel d’activité de la Communauté d’Agglomération de Metz-Métropole ( CA2M ) Exercice 2003.

M. TRITSCHLER
26 - Communication concernant les Conseil de Quartiers des Cantons I, II, III et IV.

M. le Maire
27 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

28 - Questions orales.


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