Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 25 novembre 2004

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

M. DAMIEN
2 - Versement d’acomptes sur subventions au titre de l’année 2005.

Mme JACOB
3 - Cession à l’Etat-Ministère de la Culture et de la Communication d’une emprise foncière communale située rue des Piques.

M. APELLE
4 - Création d’un tarif pour la location de la salle municipale, 2, rue des Campanules et approbation du Règlement Intérieur.

M. NAZEYROLLAS
5 - ZAC Quartier de l’Amphithéâtre- Programme des équipements- Financement et convention publique d’aménagement.

M. NAZEYROLLAS
6 - ZAC GPV de Metz-Borny- Approbation du dossier de réalisation.

M. VETTER
7 - Urbanisation des terrains jouxtant le Chemin des Vignerons- Institution de la participation pour voirie et réseaux.

M. GRETHEN
8 - Détournement du réseau d’eau potable, route d’Ars Laquenexy.

M. GREGOIRE
9 - Renforcement de l’alimentation en eau potable de la rue Georges Ducrocq à Metz-Queuleu.

M. THIL
10 - Versement de diverses subventions.

Mlle RAFFIN
11 - Convention de mise à disposition et de fourniture de prestations informatiques entre la CA2M et la Ville de Metz.

Mme THULL
12 - Renouvellement du marché d’assistance technique à la restauration scolaire- Lancement de l’Appel d’Offres.

Mme MASSON-FRANZIL
13 - Travaux à réaliser à l’école élémentaire des Hauts de Vallières.

M. DAMIEN
14 - Legs Gaston Hoffmann- Placement du capital.

M. le Maire
15 - Présentation des rapports annuels sur la gestion des Services Publics pour l’exercice 2003.

M. GREGOIRE
16 - Création d’un tarif d’occupation du domaine public pour la création d’un Marché de Noël Place Saint Jacques et déplacement du Marché aux Camelots.

M. NAZEYROLLAS
17 - Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune de La Maxe.

Mlle THILL
18 - Adhésion des Communes de Charly-Oradour, Pagny-lès-Goin et Marly et retrait de la Commune d’Ennery du Syndicat Intercommunal à Vocation Touristique (SIVT) du Pays Messin.

Mme FROHMAN
19 - Dénomination d’un square et d’une voie à Metz.

Mme GRIESBECK
20 - Adoption des nouveaux statuts de la SAEML Technopôle.

M. le Maire
21 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

22 - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS

M. SCHAEFER
Divers1 - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.


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