Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 29 janvier 2004

M. le Maire
Divers 1 - Installation d'un Conseiller Municipal.

M. le Maire
Divers 2 - Débat d'Orientation Budgétaire 2004.

M. le Maire
1 - Attribution de compensation définitive 2003 de la CA2M.

M. SCHAEFER
2 - Cession à la Société LOGIEST d'un immeuble communal situé 8, rue Chabot Didon à Metz Sablon.

M. VETTER
3 - Transactions foncières entre la Ville de Metz et Réseau Ferré de France rue de Castelnau au Sablon.

M. NAZEYROLLAS
4 - Autorisation d'établir l'assiette et de liquider la redevance relative à l'archéologie préventive ( Loi du 1er Août 2003).

M. GREGOIRE
5 - Véloroute - Tranche 2.

M. MULLER
6 - Avenant n° 11 à la convention de chauffage à distance de la STEB.

M. THIL
7 - Renouvellement de la convention "carte spectacles à la carte".

M. KASTENDEUCH
8 - Coupe DAVIS 2004 - Rencontre FRANCE-CROATIE.

M. KASTENDEUCH
9 - Attribution d'acomptes sur subventions à différentes Fédérations ou Associations à caractère socio-éducatif.

Mme THULL
10 - Renouvellement du Marché de Fournitures Scolaires.

Mme GENET
11 - Participation de la Ville de Metz au Projet Européen ENTHRONE : INFO-MOBILITE.

Mme APAYDIN-SAPCI
12 - Lancement d'un appel d'offres pour la location de deux imprimantes copieurs numériques noir et blanc à l'imprimerie.

M. GREGOIRE
13 - Pose d'éclairage public et de signalisation sur les façades des immeubles privés - Demande d'application des articles L 171-2 à L 171-11 du Code de la Voirie Routière.

M. NAZEYROLLAS
14 - Cession d'un immeuble de l'OPAC de Metz au profit de la SA d'HLM BATIGERE-SAREL.

M. TRITSCHLER
15 - Désignations dans divers commissions municipales, organismes extérieurs et établissements scolaires.

M. TRITSCHLER
16 - Représentations au sein de divers organismes et associations oeuvrant dans le domaine culturel.

M. le Maire
17 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

18 - Questions orales.


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