Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 29 avril 2004

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. GREGOIRE
2 - Renforcement des dispositifs de sécurité à proximité de la Synagogue, rue du Rabbin Elie Bloch.

M. GREGOIRE
3 - Réaménagement de la rue du Tombois - Approbation du projet et financement des travaux.

Mme STEMART
4 - Jardins du Grand Séminaire, Avenue Jean XXIII - Convention d'ouverture au public.

M. APELLE
5 - Création d'un espace multisports, Avenue André Malraux.

Mme LEMOINE
6 - Travaux de rénovation et de maintenance dans les serres municipales.

M. SCHAEFER
7 - Avenants aux contrats d'assurances "Dommage aux biens" et "Responsabilité civile".

M. VETTER
8 - Acquisition d'un terrain situé route de Lorry à Metz-Devant-les-Ponts et appartenant à la Société INTERBREW FRANCE.

Mlle RAFFIN
9 - Convention pour le branchement d'un GSM à la station permanente GPS de la Ville de Metz.

M. MULLER
10 - Plan de Paysage de Metz.

Mme MASSON-FRANZIL
11 - Délégation du Droit de Préemption Urbain à l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour la zone 2 NA 8 (Vallières) - Convention foncière.

M. THIL
12 - Versement de diverses subventions.

Mme FROHMAN
13 - Travaux de restauration des édifices cultuels classés Monuments Historiques et travaux de strict entretien.

Mme JACOB
14 - Versement d'une subvention d'équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz pour des travaux réalisés au Presbytère du Temple Protestant, 14, rue des Loges.

Mme JACOB
15 - Demande de subvention auprès du Centre National du Livre pour l'acquisition de livres en 2004 par le Service des Bibliothèques - Médiathèques.

M. KASTENDEUCH
16 - Aide au Sport Amateur.

Mme WAGNER-PETITDEMANGE
17 - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.

M. KASTENDEUCH
18 - Aide à un athlète de Haut Niveau.

M. SCHAEFER
19 - Travaux d'investissement 2004 à réaliser dans les différents cimetières communaux.

M. DAMIEN
20 - Autorisation de soumissionner à des procédures de marchés publics.

Mme APAYDIN-SAPCI
21 - Modification des statuts de la Caisse de Retraite des Services Municipaux.

M. le Maire
22 - Mise en oeuvre d'un nouveau régime indemnitaire.

Mme APAYDIN-SAPCI
23 - Avenants à Contrats de travail (4 cas).

M. le Maire
24 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

25 - Questions orales.


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