Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 30 septembre 2004

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 2 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme GRIESBECK
2 - Fiscalité 2005.

M. DAMIEN
3 - Contrôle automatisé du franchissement des feux au rouge.

Mme STEMART
4 - Aménagement des promenades de bord de Seille, rue du Général Ferrié.

Mme STEMART
5 - Rénovation de la Place du Souvenir Français.

Mme OLESINSKI
6 - Travaux de mise en sécurité au Fort de Queuleu.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
7 - Acceptation d'une indemnité de sinistre.

M. SCHAEFER
8 - Acquisition d'un lot de 6 garages situés 56, route de Thionville à Metz - Devant-les-Ponts.

Mme GENET
9 - Acquisition d'un terrain situé lieudit "Les Longues Haies" à Metz-Devant les Ponts et appartenant aux consorts Belay et Taillandier.

M. SAPAC
10 - Acquisition d'un terrain situé Impasse du Muguet à Vallières.

M. APELLE
11 - Acquisition de terrains dans la zone de protection des captages de Metz-Nord.

M. MULLER
12 - Avenant n° 1 au contrat de production et de distribution d'eau potable.

M. GREGOIRE
13 - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Opération Metz-Vélocation.

M. MULLER
14 - Renforcement et sécurisation de l'alimentation en eau potable de la Commune de Mey.

M. GREGOIRE
15 - Zone d'Aménagement Concerté Ilôt de Turmel - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. VETTER
16 - Zone d'Aménagement Concerté de la Grange-aux-Bois - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

Mme VIALLAT
17 - Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Queuleu - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. TIERCELIN
18 - Zone d'Aménagement Concerté Sébastopol - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. GRETHEN
19 - Zone d'Aménagement Concerté de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. THIL
20 - Versement de diverses subventions.

M. THIL
21 - Travaux de restauration des édifices cultuels classés "Monuments Historiques".

M . KHALIFE
22 - Versement de subventions d'équipement.

M. THIL
23 - Construction d'une salle de répétition de musique - Choix du Maître d'Oeuvre.

Mme JACOB
24 - Fixation du prix de vente du catalogue de l'exposition "La franc-maçonnerie, entre histoire et imaginaire".

M. KASTENDEUCH
25 - Evolution et développement des Ecoles des sports.

Mme MASSON-FRANZIL
26 - Tour de l'Avenir cycliste 2004.

Mlle RAFFIN
27 - Nouveau standard bureautique de la Ville de Metz.

M. NAZEYROLLAS
28 - Délégation du Service Public relatif à la construction et l'exploitation d'un parking souterrain, Place de l'Esplanade.

M. NAZEYROLLAS
29 - Délégation du Service Public relatif à l'exploitation du parking Coislin.

M. GRETHEN
30 - Lancement de divers appels d'offres pour l'acquisition de fournitures de bois, matériels et outillages courants et diverses prestations de services.

Mme LEMOINE
31 - Transfert de patrimoine, rue de la Marne - Tranche 2, de Batigère Nord Est à Batigère Nancy et maintien de la garantie municipale.

M. le Maire
32 - Adhésion de la Ville de Metz à l'Association EUREGIO.

M. MARTIN
33 - Jumelage entre les Villes de Metz et Kansas City - Contrat général de jumelage.

M. DAMIEN
34 - Lancement d'un appel d'offres pour l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'année 2005.

M. le Maire
35 - Adhésion de la Commune d'ARS sur Moselle à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole (CA2M).

M. le Maire
36 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 4 Juillet 2002 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

37 - Questions orales.


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