Ordre du jour du Conseil Municipal
Vendredi 26 Novembre 1999
Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 3 de régularisation des autorisations spéciales.
M. GLESER
2 - Garantie municipale à accorder à la S.A. HLM BATIGERE-SAREL
pour le réaménagement de divers emprunts.
M. VEVAUD
3 - Autorisation de passer les marchés de travaux, fournitures, prestations
spécialisées et de services pour 2000.
M. ROUSSE
4 - Délégation à l'emploi et à la formation professionnelle
- Renouvellement de la convention de collaboration entre la Ville de Metz et
l'ANPE et de la convention de mise à disposition d'un agent ANPE.
Mme GRIESBECK
5 - Contrat particulier 1999 avec le Pôle Universitaire Européen
de Nancy-Metz.
M. VEVAUD
6 - ZAC concédées à la SAREM - Avenants aux traités
de concession.
M. VEVAUD
7 - ZAC concédées à la SAREM - Actualisation des bilans
financiers prévisionnels.
M. DOUR
8 - Zône Actipôle de Borny - Modification du bilan de clôture
de l'opération.
M. SIEGRIST
9 - Attribution de subventions à différentes associations socio-éducatives.
M. BIRNBAUM
10 - Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Mme PIECHACZYK
11 - Versement de diverses subventions.
M. FONTAINE
12- Renouvellement de la Convention de Développement Cinématographique
avec le CNC (Centre National de la Cinématographie).
M. DOUR
13 - Fixation du prix de vente du catalogue METZ / NANCY - NANCY / METZ "Une
Histoire de Frontière".
Mme VERT
14 - Fixation du prix de vente d'un foulard de soie créé par les
Musées de la Cour d'Or.
M. DAMIEN
15 - Construction et gestion d'un crématorium à Metz - Délégation
de services publics.
Mlle RAFFIN
16 - Marchés négociés sans mise en concurrence pour renouvellement
de divers contrats de maintenance.
M. TRITSCHLER
17 - Contrat de travail.
Me SCHAEFER
18 - Indemnité d'éviction de la Société SAFI, locataire
de l'immeuble, 3 avenue Louis le Débonnaire.
M. ROSENFELD
19 - Accès au stade Saint Symphorien - Transfert de gestion des délaissés
de terrains de l'autoroute A 31.
Mme GENET
20 - Création d'un pôle d'accueil Petite Enfance et d'équipements
culturel et associatif dans les quartiers de la Patrotte et Metz-Nord - Désignation
du Maître d'Oeuvre.
M. MULLER
21 - Nouvelle dénomination des écoles Fort Moselle et Quatre Saisons.
M. DAMIEN
22 - Création d'une Chambre Funéraire à Metz.
M. MULLER
23 - Désignation de représentants de la Ville de Metz aux Conseils
des Unités de Formation et de Recherche ( U.F.R.) " Lettres et Langues
" et " Sciences Humaines et Arts " et dans divers organismes.
M. le Maire
24 - Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et
Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code
Général des Collectivités Territoriales et en exécution
de la Délibération du Conseil Municipal en date du 24 Juin 1995.
25 - Questions orales.
Séance à huis clos
Mme GRIESBECK
1 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remise
gracieuse de dettes.
M. le Maire
2 - Communication des recours contentieux de la Commune ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions administratives compétentes.